Mentions légales

I. EDITEUR

HET HUIS INTERIEUR s.a.r.l.

RCS Paris 841 327 570 00021

Adresse : 61, avenue Mozart - 75016 Paris - France

Téléphone : 01 46 51 72 40
Email : contact@hethuisinterieur.fr

Responsable éditorial : Thierry MOULIN, gérant

Nom du site : www.hethuisinterieur.fr

II. NOM DE DOMAINE

Gandi s.a.s.

63-65, boulevard Massena - 75013 Paris - France
Site Web : www.gandi.net

III. HEBERGEUR

WIX.com LTD

40 Namal - Tel Aviv 6350671 - Israël

Site Web : www.wix.com

IV. CONCEPTION ET REALISATION

Ce site est conçu et réalisé par HET HUIS INTERIEUR s.a.r.l.;

V. CONDITIONS D'UTILISATION

Accès au site

Le site www.hethuisinterieur.fr est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc.) pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, il est donc recommandé de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

L’accès au site www.hethuisinterieur.fr et son utilisation sont réservées à un usage strictement personnel. L’ensemble des informations contenues sur ce site sont susceptibles, y compris pour les présentes dispositions, d’être modifiées à tout moment et sans préavis. HET HUIS INTERIEUR sarl se réserve également le droit de suspendre, d’interrompre ou de limiter sans avis préalable l’accès à tout ou partie du site. Tous les tarifs communiqués sur le site www.hethuisinterieur.fr sont TTC. Toute correspondance ou matériel que vous envoyez sur Internet à HET HUIS INTERIEUR sarl est et sera considéré comme non confidentiel et non déposé. En transmettant ou en envoyant par courrier toute correspondance ou matériel sur ce site, l'utilisateur s'engage à ce que HET HUIS INTERIEUR sarl soient habilitée à utiliser cette communication.

Respect des droits de propriété et des marques

L’ensemble des éléments (textes, images et sons) sur le site www.hethuisinterieur.fr ainsi que le site sont protégés par la législation notamment relative aux droits d’auteur ou à l’image. Ceux-ci, et notamment les marques, logos ou images… sont la propriété de HET HUIS INTERIEUR sarl ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation au profit de la société. Il est interdit d'utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que notamment textes, images, sons ou marques et logos sans l’autorisation écrite et préalable de HET HUIS INTERIEUR sarl ou des titulaires des droits. Le non-respect de cette interdiction peut notamment constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuels ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager la responsabilité des personnes qui se livrent à ses agissements, y compris dans le cadre d’une action pénale.

HET HUIS INTERIEUR sarl informe l'utilisateur que le site www.hethuisinterieur.fr utilise des cookies pour des besoins de statistiques et d'affichage (témoins de connexion). Un cookies est une information déposée sur le disque dur de l'utilisateur par le serveur du site qui est visité. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur l'ordinateur du visiteur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations . Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies. Ces cookies ne sont installés qu’après acceptation par l’utilisateur, la poursuite de la navigation sur le site internet valant acceptation. L’utilisateur peut s’opposer à l’utilisation de ces cookies en paramétrant son navigateur, sachant que l’accès à certains services peut nécessiter l’acceptation préalable par l’utilisateur des cookies.

Le site www.hethuisinterieur.fr peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. HET HUIS INTERIEUR sarl ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs du site www.hethuisinterieur.fr ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de HET HUIS INTERIEUR sarl. Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de HET HUIS INTERIEUR sarl, il lui appartiendra d'adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d'un hyperlien. HET HUIS INTERIEUR sarl se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Limitation contractuelles sur les données :

L'ensemble des activités de HET HUIS INTERIEUR sarl ainsi que ses informations sont présentés sur le site www.hethuisinterieur.fr. HET HUIS INTERIEUR sarl s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises et fiables que possible. Les renseignements figurant sur ce site ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur ce site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis. Le site remis à jour à différentes périodes de l’année. Toutefois, des inexactitudes ou omissions peuvent survenir. Si l'utilisateur constate une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, HET HUIS INTERIEUR sarl remercie l'utilisateur de le signaler par email, à l’adresse contact@hethuisinterieur.fr, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …). HET HUIS INTERIEUR sarl n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de HET HUIS INTERIEUR sarl.

Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du présent sur le site www.hethuisinterieur.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de HET HUIS INTERIEUR sarl. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Déclaration à la CNIL :

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n'a pas fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr).

Litiges :

Les présentes conditions du site www.hethuisinterieur.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Données personnelles :

De manière générale, l'utilisateur n’est pas tenu de communiquer ses données personnelles lorsqu'il visite le site www.hethuisinterieur.fr.
Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par le site, l'utilisateur peut être amené à communiquer certaines données telles que : nom, fonction, nom de société, adresse électronique, et numéro de téléphone. Tel peut être le cas lorsqu'il remplit les formulaires qui sont proposé en ligne. Dans tous les cas, l'utilisateur peut refuser de fournir ses données personnelles. Par conséquent, il ne pourra pas utiliser certains services du site, notamment ceux de solliciter des renseignements sur notre société, ou de recevoir les lettres d’information.
Enfin, le site peut collecter de manière automatique certaines informations concernant l'utilisateur lors d’une simple navigation sur le site, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones qui sont visitées et les services auxquels il accède, son adresse IP, le type de son navigateur, les temps d'accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Vi. CREDITS PHOTOS

HET HUIS INTERIEUR sarl remercie ses partenaires pour le droit d'usage de leurs photographies : Affari of Sweden, Artwood, Bahne, Cozy Living, Diga Colmore, Flamant, Jolipa, Light and Living,